Compte-rendu de la Rencontre avec la Confrérie des Présidents
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu de la rencontre avec la Confrérie des Présidents. Nous vous conseillons vivement de lire attentivement ce document, dès lors qu’il comporte de nombreuses clarifications de procédure et des rappels importants.
Soirées d’études juridiques le 8 novembre 2016
Nous vous rappelons que la première Soirée d’études juridiques organisée conjointement par le Journal des Tribunaux et l’OAV se tiendra mardi 8 novembre prochain à l’Hôtel Mirabeau à 18h30. Elle aura pour thème « l’Expertise en procédure civile » et sera présentée par Me Jacques Haldy et par Mme la Présidente Katia Elkaim. L’entrée est libre.
Rappel – Rencontre des maîtres de stage le 15 novembre 2016
Pour rappel, la rencontre du Conseil de l’Ordre avec les maîtres de stage aura lieu le 15 novembre prochain au Lausanne-Palace. Un bulletin d’inscription vous parviendra dans le courant de la semaine.
CPC Online – arrêt commenté et offre spéciale
Chaque mois, le CPC Online (http://www.zpo-cpc.ch) offrira désormais aux membres de l’OAV, gratuitement, un arrêt du Tribunal fédéral commenté.
En annexe, vous trouverez donc le commentaire de l’arrêt 4A_591/2016 du 06.07.2016.
Nous vous rappelons que l’OAV a négocié pour ses membres un rabais spécial de 30% sur les abonnements annuels conclus avant le 30 novembre prochain. Vous trouverez en annexe le bon de commande détaillé.
Communication du Ministère public
Suite au départ de M. Fabrice HAAG, procureur au MP de l’arrondissement de Lausanne, le Conseil d’Etat a nommé Madame Roxane MAGNENAT en qualité de procureure du 1er septembre au 31 décembre 2016. Suite à l’absence maladie due à la grossesse de Mme Yasmine BOOLAKEE, procureure au MP de l’arrondissement de Lausanne, la Conseillère d’Etat Béatrice Métraux a nommé M. Cédric MATTHEY comme procureur par intérim du 12 octobre 2016 au 31 janvier 2017.
Le prochain séminaire de formation continue aura lieu à l’UNIL en date du 8 février 2017. A vos agendas !
Conférences et séminaires
- Le 3 novembre 2016, le Centre Patronal accueillera pour la 7ème année consécutive une journée d’étude, organisée conjointement avec l’Association suisse du droit de la concurrence (ASAS) et le Centre du droit de l’entreprise (CEDIDAC).
Cette manifestation a pour but de faire le point sur les évolutions récentes et futures que ce domaine du droit réserve aux praticiens et aux entreprises, en particulier aux PME. M. le professeur Vincent Martenet, président de la COMCO, y fera notamment un tour d’horizon des récents développements en droit suisse de la concurrence.
Inscription sur le site internet du Centre Patronal : www.centrepatronal.ch/concurrence - Le Barreau de Lyon organise les premières « Assises francophones sur les modes amiables de prévention et de règlement des différends » le lundi 21 novembre 2016 à Lyon.
Réunir des barreaux francophones pour partager leurs meilleures pratiques et jeter les bases d’une coopération internationale sont les ambitions de ces Assises sur les modes amiables de prévention et de règlement des différends. Les modes abordés seront principalement la négociation, la conciliation, la médiation, le droit collaboratif et la convention de procédure participative.
Grâce à ces échanges, les professionnels entendent favoriser les modes amiables pour une justice apaisée et promouvoir des accords constructifs et positifs pour les justiciables.
Vous trouverez en pièce jointe le programme détaillé des interventions. Les inscriptions se font en ligne : https://www.weezevent.com/assises-francophones-des-mard - Le Bureau de l’égalité entre les femmes et les hommes du canton de Vaud (BEFH) et le Service de prévoyance et d’aide sociales (SPAS) en étroite collaboration avec la Commission cantonale de lutte contre la violence domestique (CCLVD) organisent une Journée du réseau qui réunit les professionnel(le)s des domaines concernés. Cette journée rassemble près de 150 participant·e·s issu·e·s de la santé, du social, de la justice, de la police, etc.
L’édition 2017, qui est portée par un groupe de travail composé de membres de la CCLVD représentant l’Unité de médecine des violences (UMV), le Service de protection de la jeunesse (SPJ), l’Unité de promotion de la santé et de prévention en milieu scolaire (Unité PSPS), le SPAS et le BEFH aura pour thème : l’enfant exposé à la violence conjugale.
Cette journée aura lieu le jeudi 26 janvier 2017, à l’éésp (école d’études sociales et pédagogiques) à Lausanne. - L’Université de Fribourg – Département de droit pénal et de criminologie – et la Commission internationale des juristes – section suisse organisent un colloque sur la justice restaurative à l’Université de Fribourg, vendredi 10 février 2017.
Selon le European Forum for Restorative Justice, il s’agit une approche large des crimes et délits et de leurs conséquences, orientée autant que possible vers la réparation du dommage infligé. La participation active de la victime, de l’auteur et, selon les circonstances d’autres parties concernées (la communauté) en constitue un élément central.
Vous trouverez un « save-the-date » en annexe. - Le Congrès International des avocats aura lieu les 28 et 29 novembre 2016 au Conseil de l’Europe à Strasbourg et portera sur le thème « Migration et droits de l’homme ».
- Le IIème Congrès International de Networking pour les avocats aura lieu du 11 au 14 décembre 2016 à Saint-Pétersbourg et à Moscou.