- Le Conseil de l’Ordre souhaite procéder à une refonte partielle des Commissions permanentes de l’OAV et renouveler leur composition. En annexe, vous trouverez la liste des commissions et des modifications qui y seront apportées. Deux nouvelles Commissions seront également créées, la commission de droit privée étant scindée en deux commissions. Tous les membres intéressés à faire partie de l’une ou l’autre de ces commissions sont priés de faire part de leur intérêt en écrivant à Me Ema Bolomey, Secrétaire générale, d’ici au 20 janvier 2016 au plus tard.
- Au printemps 2016 se tiendra la traditionnelle rencontre annuelle entre la FSA et le Tribunal fédéral. Vos suggestions pour des thèmes de discussion peuvent être transmises à la Secrétaire générale de l’Ordre d’ici au 18 janvier 2016.
- La Chambre du stage, créée lors de l’entrée en vigueur de la nouvelle Loi sur la profession d’avocat au 1er janvier 2016, aura la composition suivante :
- Président : Me Antoine Eigenmann
- Suppléant : Me Olivier Rodondi
- Membres :
- Me Rémy Wyler
- Me Isabelle Jaques
- Me Coralie Germond
- M. Pierre-Henri Winzap, juge cantonal
- Suppléants :
- Me Christine Sattiva Spring
- Me Luc Pittet
- Me Raphaël Mahaïm
- M. Patrick Stoudmann, juge cantonal
- Le Tribunal cantonal va procéder à la mise au concours d’un poste de membre, le cas échéant, de membre suppléant de la Chambre des avocats (art. 12 LPAv). Vous trouverez en annexe l’annonce qui paraîtra dans la Feuille des avis officiels.
- Dans l’Info Minute 85, nous vous informions des travaux de la Commission de l’OAV chargée d’inventorier les thèmes de discussion avec les assurances de protection juridique. Un questionnaire avait alors été adressé aux membres. A ce jour, une cinquantaine de réponses nous sont parvenues. Toutefois, afin de pouvoir documenter les discussions qui pourraient avoir lieu avec les assureurs, la Commission souhaiterait obtenir d’avantage de réponses.Nous vous remercions donc d’avance pour votre collaboration et vous prions de bien vouloir retourner le questionnaire en annexe dûment complété d’ici au 20 janvier prochain par e-mail au Secrétariat de l’OAV (info@oav.ch).
- La traditionnelle Coupe du Bâtonnier aura lieu le mercredi 3 février 2016. Vous trouverez en annexe l’invitation de même que le bulletin d’inscription. Délai d’inscription : 22 janvier 2016.
Conférences et séminaires
- Le Symposium de droit fiscal international, organisé conjointement par la Faculté de droit de Lausanne et la HEC, aura lieu du 19-20 janvier 2016 à l’IDHEAP. Une Conférence ayant pour titre « BEPS: The Outcome » traitera des aspects internationaux des rapports finaux du Projet BEPS de l’OCDE (qui portent sur la refonte totale de l’imposition des entreprises au niveau mondial). Le 20 janvier sera consacré au rapport entre le projet BEPS et le droit de l’UE, ainsi que de la réforme de la fiscalité suisse des entreprises. Vous trouverez toutes les informations nécessaires sous ce lien.
- L’Union Internationale des avocats organise son 11ème séminaire annuel du 5 au 12 mars prochain à Chamonix (France) sur le thème « Cross-border M&A Transactions – Corporate, Regulatory, Litigation/Arbitration and Related Issues ». Vous trouverez le programme complet et le formulaire d’inscription en consultant ce lien.
- Le Barreau de Moscou organise du 10 au 15 avril 2016 une conférence portant sur le thème « Law. Networking. Business ». Les séminaires auront lieu à Moscou et à Saint- Pétersbourg et traiteront de sujets divers, tels que la résolution de litiges internationaux, le droit commercial, le droit des ressources naturelles et le droit privé. Vous trouverez d’avantage d’informations en consultant ce lien.