Directives et recommandations
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Commission de modernisaton
Réservé aux membres
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Directive sur l’utilisation des marques OAV
Réservé aux membres
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Rappels et check-list du Conseil de l’Ordre sur le travail à la maison / hors de l’étude
Le présent document rappelle les règles applicables aux avocat·es en matière d’exercice de leur activité professionnelle…
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Lignes directrices FSA concernant l’utilisation de l’IA
L’IA est actuellement au cœur de toutes les discussions. Selon les éditeurs de logiciels, elle serait…
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Utilisation de l’intelligence artificielle (« IA ») par les avocat·es
L’intelligence artificielle est désormais un sujet de discussion quotidien dans la profession d’avocat. De nombreuses études…
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Règlement de la Commission de discipline
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Règlement des permanences juridiques de l’OAV
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Recommandations relatives à l’indemnisation des avocats au bénéfice de l’assistance judiciaire
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Lignes directrices communes aux barreaux latins en matière de publicité des avocat·es par Internet et de permanences juridiques
lignes directrices en matière de Publicité Aux membres des Ordres cantonaux BE, FR, GE, JU, NE,…
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Conservation et archivage des dossiers
A la suite d’une interpellation de membres, le Conseil de l’Ordre a sollicité la Commission de…
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Règlement du fonds de secours
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Utilisation de l’informatique en nuage (cloud) par les avocats
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Meilleures pratiques dans l’utilisation de la messagerie électronique
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Interprétation des règles déontologiques concernant la défense des intérêts des deux époux en cas de divorce ou de séparation (art. 11 et 12 CSD)
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Directive du Conseil de l’Ordre sur les permanences juridiques privées
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Recommandations du Conseil de l’Ordre en matière de médiation
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Recommandations du Conseil de l’Ordre en matière d’externalisation du secrétariat et de la réponse téléphonique (septembre 2017)
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Stage d’avocat – directives et règlements
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Lutte contre les atteintes à l’intégrité personnelle au sein de la profession d’avocat
Au terme d’un sondage réalisé au printemps 2019, destiné à dresser un état des lieux de…
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Directive du Conseil de l’Ordre en matière de communication et de publicité
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Recommandations en cas d’empêchement majeur, d’absence prolongée, de maladie grave, d’interdiction de pratiquer ou de décès
Le Conseil de l’Ordre a été amené à intervenir pour assurer la sauvegarde des intérêts de…